Conditions d'utilisation

Les présentes Conditions d'utilisation (les « Conditions ») constituent un contrat entre vous et Calenzy Pte. Ltd. (« Calenzy », « nous »), société immatriculée à Singapour et établie au 160 Robinson Road, Singapore 068914. Vous pouvez nous joindre à l'adresse support@calenzy.com ou par téléphone au +65 6232 7812.

Elles s'appliquent à tout ce que nous fournissons : le site calenzy.com, le tableau de bord calenzy.app, les pages publiques que nous hébergeons pour vous (pages de réservation sur book.calenzy.com, menus numériques sur calenzy.menu, sites web sur calenzy.site ou sur votre propre domaine), nos API, les applications mobiles Calenzy et Uptime, nos services Cloud (noms de domaine, email, hébergement, stockage et licences logicielles) et le travail que notre Studio réalise pour vous (ensemble, les « Services »). Nos applications grand public Currenzy et Smoky sont régies par les mentions publiées dans ces applications.

En créant un compte, en souscrivant un abonnement, en acceptant un devis ou en utilisant les Services de toute autre manière, vous acceptez les présentes Conditions, notre Politique de confidentialité et, lorsque nous traitons des données personnelles pour votre compte, notre Accord de traitement des données (DPA). Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas les Services.

Les Services s'adressent aux professionnels. Vous confirmez que vous les utilisez pour les besoins de votre propre activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, que vous avez au moins 18 ans et que vous avez le pouvoir d'engager l'entreprise que vous inscrivez.

Dernière mise à jour : 5 septembre 2026. Le texte anglais fait foi ; la version française est une traduction fournie pour votre confort.

Sommaire

1. Votre compte et votre équipe
2. Offres, essai, prix et paiement
3. Renouvellement, résiliation, expiration et remboursements
4. Limites des offres et usage raisonnable
5. Vos données et votre contenu
6. Paiements que vous encaissez via Calenzy
7. Vos pages publiques et vos propres clients
8. Campagnes et messagerie
9. Fonctionnalités d'IA
10. Facturation
11. Cloud : noms de domaine, email, hébergement, stockage et licences
12. Services du Studio
13. API et comptes connectés
14. « Powered by Calenzy »
15. Utilisation acceptable
16. Suspension et résiliation
17. Sécurité, sauvegardes et disponibilité
18. Propriété intellectuelle
19. Garanties et responsabilité
20. Indemnisation
21. Modifications
22. Droit applicable et litiges
23. Dispositions générales
24. Contact

1. Votre compte et votre équipe

Vous vous inscrivez avec un nom d'entreprise, une adresse email et un mot de passe, ou avec un compte Google ou Apple. Les informations que vous nous communiquez doivent être exactes et tenues à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe et de tout ce qui est fait depuis votre compte.

Un compte appartient à une entreprise (un « compte client ») et peut avoir plusieurs utilisateurs. Le premier utilisateur est le Propriétaire. Les Propriétaires gèrent la facturation, invitent et retirent les membres de l'équipe et définissent ce que chaque membre peut faire. Chaque compte client conserve au moins un Propriétaire. Chaque offre inclut un certain nombre de membres d'équipe ; au-delà de ce nombre, vous pouvez ajouter des sièges depuis votre page de facturation.

Lorsque vous invitez quelqu'un, vous confirmez que vous êtes en droit de lui donner accès aux données de votre entreprise. Les utilisateurs invités acceptent les présentes Conditions lorsqu'ils rejoignent le compte. Retirer un utilisateur met fin immédiatement à son accès. Vous restez responsable de ce que font vos utilisateurs.

Le personnel de Calenzy peut accéder à votre compte pour vous assister, examiner un problème ou préserver la sécurité des Services. Nous ne le faisons qu'en cas de besoin et uniquement à ces fins.

2. Offres, essai, prix et paiement

Offres. Le tableau de bord est vendu sous forme d'abonnement en trois offres, Essentiel, Pro et Premium, facturées mensuellement ou annuellement. Le contenu de chaque offre et ses limites sont indiqués sur la page des tarifs et sur votre page de facturation. Le prix de Premium est un prix de départ : un serveur dédié ou d'autres extras vous sont proposés sur devis avant d'être ajoutés. Certains clients de longue date bénéficient d'une offre sur mesure convenue par email ; pour eux, les conditions convenues prévalent sur les descriptions des offres.

Essai gratuit. Les nouveaux comptes clients commencent par un essai gratuit de 14 jours des outils Pro avec des quotas réduits. Aucune carte de paiement n'est demandée. Rien n'est facturé à la fin de l'essai : si vous n'avez pas souscrit d'abonnement au 14e jour, le compte est verrouillé (voir la section 3) et vos données sont conservées comme cela y est décrit. Un seul essai par entreprise.

Prix et taxes. Les prix sont affichés dans la devise du pays depuis lequel vous vous connectez (euros, dollars de Singapour, nouveaux dollars de Taïwan, bahts thaïlandais ou dollars américains) et cette devise reste fixe pour votre abonnement. Les prix sont définitifs : Calenzy n'est pas immatriculée à la TVA ou à la GST et n'ajoute aucune taxe. Si la loi de votre pays vous impose de déclarer la taxe sur un service acheté à l'étranger (une autoliquidation, par exemple) ou d'appliquer une retenue à la source, cela relève de votre responsabilité et ne réduit pas ce que vous nous payez.

Paiement. Les abonnements sont réglés par les moyens de paiement pris en charge par notre prestataire de paiement, Stripe (cartes et portefeuilles tels qu'Apple Pay). Lorsque vous souscrivez, vous enregistrez un moyen de paiement et vous nous autorisez à le débiter à chaque renouvellement, ainsi que pour toute option ou montée en gamme que vous confirmez, sans vous le redemander à chaque fois. Les données de carte sont collectées et conservées par Stripe, jamais par nous. Nous vous envoyons une facture par email pour chaque prélèvement. Veillez à ce que votre moyen de paiement reste valide : si un prélèvement échoue, vous disposez de 7 jours d'accès complet pour y remédier, après quoi le compte est verrouillé jusqu'au paiement.

Changement de offre. Vous pouvez changer de offre depuis votre page de facturation. Le nouveau prix et la date à laquelle il s'applique vous sont indiqués avant confirmation.

3. Renouvellement, résiliation, expiration et remboursements

Renouvellement. Votre abonnement se renouvelle automatiquement à la fin de chaque période, mensuelle ou annuelle, au prix alors en vigueur pour votre offre, jusqu'à ce que vous le résiliiez.

Résiliation. Un Propriétaire peut résilier à tout moment depuis la page de facturation, ou en écrivant à support@calenzy.com depuis l'adresse du Propriétaire. La résiliation arrête le prochain renouvellement. Votre accès se poursuit jusqu'à la fin de la période que vous avez payée : une offre mensuelle court jusqu'à la fin du mois payé, une offre annuelle jusqu'à la fin de l'année payée.

Remboursements. Nous ne remboursons pas une période déjà commencée, mensuelle ou annuelle, sauf lorsque la loi de votre pays vous accorde un droit que nous ne pouvons pas exclure. Les offres annuelles sont tarifées avec deux mois offerts en contrepartie de l'engagement.

Comptes verrouillés. Lorsqu'un essai se termine sans abonnement, lorsqu'un abonnement est résilié et que sa période payée prend fin, ou lorsqu'un paiement de renouvellement a échoué depuis plus de 7 jours, le compte est verrouillé. Un compte verrouillé ne peut pas être utilisé pour travailler, et les pages publiques servies pour ce compte (page de réservation, menu, site web) peuvent cesser d'être servies. Vos fichiers restent stockés et demeurent consultables et téléchargeables depuis le tableau de bord, en lecture seule. Rien n'est supprimé. Renouveler ou souscrire un abonnement rouvre le compte tel qu'il était.

Durée de conservation d'un compte verrouillé. Nous conservons intactes les données d'un compte verrouillé pendant au moins 12 mois après la date de fin. Passé ce délai, nous pouvons les supprimer, et nous en informerons le Propriétaire par email à deux reprises avant de le faire. Vous pouvez nous demander de les supprimer plus tôt à tout moment (voir la section 5).

Modifications de prix. Nous pouvons modifier le prix d'une offre. Pour un abonnement existant, nous en informons le Propriétaire par email au moins 30 jours avant l'application du nouveau prix, qui s'applique à compter du premier renouvellement suivant cette notification. Si vous ne souhaitez pas le nouveau prix, résiliez avant ce renouvellement.

4. Limites des offres et usage raisonnable

Chaque offre comprend des quotas : espace de stockage, emails et SMS par mois, membres d'équipe, boîtes mail, établissements, et un quota d'usage raisonnable pour les fonctionnalités d'IA. Les chiffres de votre offre figurent sur la page des tarifs et sur votre page de facturation. L'essai a des quotas plus réduits. Les réservations, les rendez-vous et les contacts ne sont limités dans aucune offre.

Lorsque vous atteignez une limite, les Services vous l'indiquent et vous proposent la offre supérieure ou une option ; ils ne suppriment rien. Un envoi de fichier qui vous ferait dépasser votre espace de stockage est refusé. Une campagne qui nécessite plus d'emails qu'il ne vous en reste ce mois-ci est refusée. Les quotas se rechargent au début de chaque mois et ne sont pas reportés. Les options que vous achetez ne sont pas affectées par un changement de offre.

Un usage qui dépasse largement ce dont une entreprise de votre taille aurait normalement besoin, ou qui dégrade les Services pour les autres (par exemple un usage automatisé et massif des fonctionnalités d'IA, ou la distribution de téléchargements volumineux depuis l'hébergement ou le stockage d'une manière qui s'apparente à un réseau de diffusion de contenu), peut être ralenti après que nous vous en avons informé, ou tarifé séparément d'un commun accord. Les fichiers envoyés vers le tableau de bord sont limités à 10 Mo pour les images et à 20 Mo pour les autres fichiers.

5. Vos données et votre contenu

Ils vous appartiennent. Tout ce que vous mettez dans les Services ou créez avec eux reste votre propriété : les informations de votre entreprise, vos clients et leurs réservations, vos factures, vos contacts et vos campagnes, vos menus, vos fichiers, votre site web ainsi que ses textes et images, y compris les textes et images que nos fonctionnalités d'IA ont produits pour vous. Nous n'en revendiquons aucune propriété.

Ce que vous nous autorisez à en faire. Vous nous accordez le droit d'héberger, de stocker, de copier, de sauvegarder, de traiter, d'afficher, de transmettre et d'adapter vos données et votre contenu uniquement dans la mesure nécessaire pour vous fournir les Services, vous assister et préserver la sécurité des Services. Cela inclut le fait de servir vos pages publiques aux personnes qui les visitent, d'envoyer des emails et des SMS pour votre compte et, lorsque vous utilisez une fonctionnalité d'IA, de transmettre le contenu concerné à notre fournisseur d'IA. Nous ne vendons pas vos données, nous ne les utilisons pas pour faire de la publicité auprès de vos clients et nous ne les utilisons pas pour entraîner des modèles d'IA.

Données personnelles de vos clients. Lorsque les Services contiennent des données personnelles concernant vos propres clients, convives ou contacts, vous êtes le responsable du traitement de ces données et nous les traitons pour votre compte. Notre Accord de traitement des données fait partie des présentes Conditions et en précise les modalités. Il vous appartient de disposer d'une base légale pour collecter et utiliser ces données, de fournir les informations dues à vos clients et de répondre à leurs demandes. Nous vous aidons comme décrit dans le DPA.

Vos responsabilités concernant le contenu. Vous êtes responsable de ce que vous publiez et envoyez via les Services : il doit être licite, vous devez en être propriétaire ou avoir l'autorisation de l'utiliser (y compris les photos et les personnes qui y figurent), il ne doit pas être trompeur et il doit respecter les droits d'autrui. Nous ne vérifions pas votre contenu à l'avance, mais nous pouvons retirer un contenu ou désactiver une page qui enfreint les présentes Conditions ou la loi, et nous vous en informerons lorsque nous le faisons.

Récupérer vos données. Vous pouvez télécharger vos fichiers depuis le tableau de bord à tout moment, y compris lorsque le compte est verrouillé. Les factures et les devis sont disponibles en PDF. Les emails hébergés chez nous sont en IMAP standard et peuvent être exportés avec n'importe quel client de messagerie. Si vous avez besoin d'un autre export, demandez-le-nous et nous trouverons une solution raisonnable.

Suppression. Un Propriétaire peut nous demander de supprimer le compte client et ses données en écrivant à support@calenzy.com. Nous supprimons sous 30 jours, à l'exception de ce que nous devons conserver en vertu de la loi (factures et justificatifs de paiement, conservés pendant la durée requise en matière comptable) et de ce qui est nécessaire pour régler un litige. La suppression est définitive.

Conservez vos propres copies. Nous sauvegardons les Services à des fins de reprise après sinistre (section 17), mais les sauvegardes ne remplacent pas vos propres archives. Conservez des copies de tout ce que vous ne pouvez pas vous permettre de perdre.

6. Paiements que vous encaissez via Calenzy

Certaines fonctionnalités permettent à vos clients de vous payer : paiement en ligne des rendez-vous et des réservations, carte enregistrée pour un client, frais facturés lorsqu'un client ne se présente pas, et paiement d'une facture. Ces paiements sont versés sur votre propre compte Stripe, que vous ouvrez auprès de Stripe selon les conditions de Stripe et que vous connectez à Calenzy en saisissant sa clé secrète.

• Vous êtes le vendeur et commerçant responsable vis-à-vis de vos clients. Nous ne sommes pas partie à ces ventes, nous ne prenons aucune commission sur celles-ci, et les frais de Stripe relèvent de votre relation avec Stripe.
• Nous stockons votre clé Stripe sous forme chiffrée et ne l'utilisons que pour faire ce que vous avez demandé aux Services de faire : créer un paiement lorsqu'un client réserve ou règle une facture, enregistrer une carte lorsqu'un client y consent, facturer des frais de non-présentation selon la règle que vous avez définie, et enregistrer les remboursements que vous effectuez.
• Les remboursements, les rétrofacturations (chargeback), les litiges, les reçus et les taxes sur ces ventes sont à votre charge. Les règles que vous appliquez à vos clients (acomptes, frais non remboursables, délais d'annulation, frais de non-présentation) doivent être licites là où se trouvent vos clients, et leur être présentées avant qu'ils ne paient. Dans de nombreux pays, le droit de la consommation limite ce qui peut être conservé lorsqu'un consommateur annule.
• Les numéros de carte sont traités uniquement par Stripe. Calenzy ne les voit ni ne les stocke jamais.
• Une version de prévisualisation ou de préproduction de votre site ou de votre page de réservation refuse les paiements réels sauf si une clé de test Stripe lui est attribuée.
• Si Stripe restreint ou ferme votre compte, les fonctionnalités de paiement cessent de fonctionner jusqu'à ce que la situation soit résolue.

7. Vos pages publiques et vos propres clients

Les Services publient des pages destinées à vos clients : une page de réservation, un menu numérique, un site web et, pour certaines entreprises, un parcours de réservation sur votre propre site. Vous décidez de ce qu'elles affichent : prestations, prix, horaires d'ouverture, disponibilités, délai avant lequel un client peut annuler, et questions que vous posez. Vous êtes responsable de leur exactitude ainsi que des mentions légales, des conditions et de la notice de confidentialité que votre propre entreprise doit présenter à ses clients.

Pour votre compte, les Services envoient des messages transactionnels à vos clients : confirmations et rappels de réservation, liens d'annulation, reçus, et les messages que vous rédigez. Les emails partent d'une adresse d'expéditeur que vous avez vérifiée. Les SMS sont disponibles dans les offres qui les incluent.

Les données que vos clients saisissent sur ces pages sont vos données (section 5). Nos pages de réservation indiquent à vos clients que les données vous sont transmises et sont traitées par Calenzy pour votre compte, et renvoient vers notre Politique de confidentialité ; ajoutez votre propre politique lorsque vous en avez une.

8. Campagnes et messagerie

Vous pouvez envoyer des campagnes par email et par SMS à vos contacts dans la limite de votre quota mensuel. Vous devez :

• n'envoyer qu'aux personnes qui ont accepté de recevoir vos messages, ou que vous pouvez légalement contacter en vertu de la loi qui s'applique à elles et à vous : à Singapour, le Spam Control Act et le Do Not Call Registry (le registre Do Not Call de Singapour) pour les SMS vers des numéros singapouriens ; dans l'UE, le RGPD et les règles ePrivacy ; leurs équivalents ailleurs ;
• ne jamais importer de listes achetées, louées ou collectées par extraction ;
• conserver le lien de désabonnement dans chaque campagne et respecter chaque désabonnement et chaque plainte ;
• envoyer depuis une adresse d'expéditeur vérifiée et identifier clairement votre entreprise.

Les Services appliquent une partie de ces règles pour vous : les campagnes ne sont envoyées qu'aux contacts marqués comme ayant donné leur accord, un lien de désabonnement est ajouté, et les adresses qui rebondissent ou se plaignent sont retirées. Nous pouvons suspendre vos envois si les taux de plaintes ou de rebonds mettent en danger notre réputation d'expéditeur, ou si nous avons des raisons de penser qu'une liste n'a pas été obtenue légalement, et nous vous en indiquerons la raison.

9. Fonctionnalités d'IA

Plusieurs fonctionnalités font appel à l'intelligence artificielle : rédaction et modification de votre site web et de votre blog, rédaction d'emails de campagne, traduction et relecture de menus, suggestion d'étiquettes diététiques et d'estimations de calories, génération de photos, et rédaction de premières ébauches lors de la mise en route de votre compte. Ces fonctionnalités sont fournies par l'intermédiaire d'un fournisseur de modèles tiers (aujourd'hui OpenAI). Le contenu que vous soumettez à une fonctionnalité, ainsi que les parties de votre compte dont elle a besoin pour accomplir sa tâche, sont transmis à ce fournisseur pour produire le résultat. Notre fournisseur ne les utilise pas pour entraîner ses modèles.

• Les résultats de l'IA peuvent être erronés, incomplets ou inadaptés. Lisez-les avant de vous y fier ou de les publier. Lors de la mise en route, des textes, des exemples de prestations et des exemples d'articles sont créés pour que vous les modifiiez ; vérifiez-les avant de partager vos pages.
• Vous êtes propriétaire des résultats que nous générons pour vous, et vous en êtes responsable dès que vous les utilisez.
• Les étiquettes d'allergènes et les valeurs caloriques sont des estimations établies à partir de la description du plat. Elles ne remplacent pas vos propres informations sur les allergènes, dont la loi vous rend responsable.
• Les photos générées sont des illustrations pour vos propres pages. Privilégiez vos vraies photos là où elles comptent.
• L'assistant de site web peut effectuer des recherches sur le web et lire une page que vous lui indiquez, et vous signale lorsqu'il les a utilisées.
• Nous ne générons jamais d'avis ni de témoignages. Les avis fabriqués sont illégaux dans la plupart des pays et constituent une violation des présentes Conditions.
• Les fonctionnalités d'IA disposent d'un quota d'usage raisonnable (section 4) et peuvent évoluer au gré des changements de notre fournisseur.

10. Facturation

Le module de facturation produit des factures et des devis à partir de ce que vous saisissez. Vous êtes responsable du contenu de vos factures : votre dénomination légale et vos identifiants, la taxe, la numérotation, les mentions obligatoires et la conservation, selon les règles de votre pays. Les textes suggérés par les Services, comme un pied de page par défaut comportant des conditions de pénalités de retard, sont des suggestions à vérifier avec votre comptable.

Le module n'est pas une plateforme de facturation électronique certifiée ou agréée. En France en particulier, il n'est pas une « plateforme de dématérialisation partenaire », et les entreprises soumises au régime français de facturation électronique doivent faire transiter leurs factures par une plateforme agréée comme la loi l'exige. Nous vous informerons si cela change.

11. Cloud : noms de domaine, email, hébergement, stockage et licences

Les services Cloud sont inclus dans les offres comme décrit sur la page des tarifs, et peuvent aussi être achetés séparément aux prix indiqués sur la page Cloud ou dans un devis. Ils sont facturés annuellement d'avance, à l'exception du stockage, qui peut être facturé mensuellement, et ils se renouvellent automatiquement sauf si vous nous demandez d'y mettre fin au moins 15 jours avant la date de renouvellement.

Noms de domaine. Nous enregistrons des noms de domaine pour vous par l'intermédiaire du bureau d'enregistrement NETIM. Vous êtes le titulaire et le propriétaire du domaine ; nous apparaissons comme contact technique et gérons le DNS pour vous. Les conditions du bureau d'enregistrement ainsi que les droits et responsabilités des titulaires publiés par l'ICANN s'appliquent à votre domaine et sont incorporés aux présentes. Vous devez nous fournir des coordonnées exactes pour le domaine et les maintenir exactes. Les prix par extension suivent le prix du registre et le prix de renouvellement vous est indiqué avant l'achat. Un domaine qui n'est pas payé à sa date de renouvellement expire ; le bureau d'enregistrement peut alors le supprimer ou le rendre disponible à d'autres, et les boîtes mail et redirections d'email qui y sont rattachées cessent. Vous pouvez transférer votre domaine vers un autre bureau d'enregistrement à tout moment, ou le conserver chez nous et le faire pointer ailleurs ; nous ne retenons rien.

Boîtes mail. Les boîtes mail que nous fournissons sont hébergées par nos prestataires en France (OVH ou NETIM). Le webmail fonctionne sur notre propre serveur à Singapour et relaie vers eux. Chaque boîte mail dispose du quota de stockage de sa offre. La plateforme de messagerie est redondante contre les pannes matérielles, mais nous ne conservons pas de sauvegardes à un instant donné des boîtes mail sauf si vous achetez une offre de stockage à cet effet ; conservez vos propres copies avec un client de messagerie. Les boîtes mail rattachées à un domaine prennent fin avec le domaine. Le courrier est en IMAP et SMTP standard et vous pouvez le déplacer à tout moment. Vous ne devez pas utiliser les boîtes mail pour envoyer du spam ou du contenu illicite.

Hébergement. Les sites web et applications que nous hébergeons pour vous fonctionnent sur des serveurs que nous exploitons, partagés avec d'autres clients sauf si vous disposez d'un serveur dédié. Nous avons un accès administratif aux fichiers hébergés afin d'exploiter, de sécuriser, de sauvegarder et d'assister le service. Si vous ou vos développeurs déposez votre propre code, vous en êtes responsable ainsi que de sa sécurité ; nous pouvons mettre hors ligne un site compromis ou qui attaque des tiers, et vous en informer immédiatement. L'accès de vos développeurs se fait par SFTP avec une clé que nous délivrons. L'utilisation des ressources doit rester raisonnable pour un site professionnel. Les serveurs dédiés de la offre Premium sont fournis dans la région que vous choisissez parmi celles que nous proposons, au prix qui vous a été indiqué sur devis.

Stockage. Calenzy Storage est facturé selon l'espace utilisé, dès le premier gigaoctet, aux prix publiés. Tant qu'il fonctionne sur notre infrastructure actuelle, une limite d'usage raisonnable s'applique aux téléchargements : le trafic sortant mensuel à hauteur du volume stocké est inclus, et nous vous consulterons avant de facturer quoi que ce soit au-delà.

Licences Microsoft et Google. À votre demande, nous achetons pour vous des licences Microsoft 365 ou Google Workspace, nous les configurons et les prenons en charge, et nous les regroupons sur une seule facture Calenzy. La licence elle-même est un contrat entre vous et Microsoft ou Google selon leurs propres conditions, que vous acceptez en l'utilisant. Nous ne sommes ni revendeur ni partenaire de l'une ou l'autre de ces sociétés. Les licences sont prépayées pour un an et nous ne pouvons en rembourser une que dans la mesure où le fournisseur nous rembourse.

Assistance et disponibilité. Les offres incluent une assistance par email et via le tableau de bord ; les demandes Pro et Premium sont traitées en priorité. Nous ne garantissons aucun délai de réponse ni aucun pourcentage de disponibilité. La section 17 décrit ce que nous faisons pour maintenir les Services en fonctionnement.

12. Services du Studio

Notre Studio réalise pour vous des sites web, des applications, des créations graphiques, du contenu et du marketing, sur la base d'un projet ou d'un forfait récurrent. Chaque prestation est décrite dans un devis ou une proposition qui précise le périmètre, le prix, l'échéancier de paiement et l'éventuel acompte. Le devis, une fois accepté par vous par email ou par écrit, fait partie des présentes Conditions et, s'il prévoit quelque chose de différent des présentes Conditions, il prévaut pour cette prestation.

• Propriété. Lorsqu'une prestation est intégralement payée, les livrables réalisés pour vous deviennent votre propriété. Les outils, le code, les modèles et le savoir-faire que nous possédions auparavant ou que nous utilisons pour l'ensemble de nos clients restent notre propriété, et vous recevez une licence pour les utiliser dans le cadre des livrables. Les composants tiers (polices, bibliothèques, images de banque, services) sont assortis de leurs propres licences, que vous acceptez.
• Vos éléments. Vous fournissez les textes, images, logos et informations nécessaires à la prestation, avec le droit de les utiliser, et vous vérifiez ce que nous livrons. Sauf mention contraire dans le devis, une prestation comprend les révisions qui y sont indiquées, et les modifications supplémentaires font l'objet d'un devis séparé.
• Délais. Les dates figurant dans un devis sont des estimations qui dépendent de la réception en temps voulu de vos retours et de vos éléments.
• Portfolio. Nous pouvons vous citer comme client et présenter le travail que nous avons réalisé pour vous sur notre site web et dans nos propositions, sauf si vous nous demandez de ne pas le faire.
• Hébergement et maintenance. Les sites et applications que nous hébergeons après livraison sont couverts par la section 11 ; la maintenance est celle décrite dans le devis ou le forfait récurrent.

13. API et comptes connectés

API. Nous donnons à certains clients un accès programmatique au moyen de clés API. Gardez vos clés secrètes, utilisez-les uniquement pour votre propre entreprise et respectez les limites de débit que nous fixons. L'accès à l'API fait partie de l'abonnement et prend fin avec lui. Nous pouvons modifier l'API moyennant un préavis raisonnable et maintiendrons, lorsque nous le pouvons, les versions documentées disponibles pendant une période de transition.

Comptes connectés. Vous pouvez vous connecter avec Google ou Apple et relier d'autres services à votre compte : votre fiche Google Business Profile, Meta, Stripe, Xero et d'autres que nous ajoutons. Lorsque vous en connectez un, vous nous autorisez à échanger des données avec lui comme la fonctionnalité le décrit, selon les propres conditions de ce service. Vous pouvez le déconnecter à tout moment depuis vos paramètres, et la fonctionnalité qui en dépendait s'arrête.

14. « Powered by Calenzy »

Les pages publiques servies par les Services portent une petite mention « Powered by Calenzy » renvoyant vers notre site web. Elle fait partie de toutes les offres et ne peut pas être retirée à l'heure actuelle. Elle n'affiche rien concernant votre compte ou vos clients.

15. Utilisation acceptable

Vous ne devez pas utiliser les Services pour :

• enfreindre la loi ou les droits d'autrui, ou aider quelqu'un d'autre à le faire ;
• envoyer du spam ou des messages illicites, ou collecter les coordonnées de personnes à cette fin ;
• publier un contenu frauduleux, diffamatoire, haineux, sexuellement explicite, ou qui fait l'apologie de la violence ou d'activités illégales ;
• héberger ou diffuser des logiciels malveillants, des pages d'hameçonnage ou du contenu qui porte atteinte à des droits d'auteur ou à des marques ;
• attaquer, sonder ou surcharger les Services ou nos prestataires, ou tenter de contourner les contrôles d'accès, les limites ou les restrictions liées aux offres ;
• partager un compte au-delà de votre équipe, revendre les Services, ou les exploiter pour des entreprises qui ne sont pas les vôtres sans notre accord ;
• copier les Services, en faire l'ingénierie inverse ou en tirer un produit concurrent au-delà de ce que la loi autorise.

16. Suspension et résiliation

Par vous. Vous pouvez résilier votre abonnement (section 3) ou nous demander de supprimer votre compte (section 5) à tout moment.

Par nous. Nous pouvons suspendre immédiatement un compte ou une page, en le notifiant au Propriétaire, si nous estimons raisonnablement qu'il enfreint les présentes Conditions ou la loi, qu'il met en danger les Services ou d'autres clients, qu'il fait l'objet d'un litige de paiement ou d'une rétrofacturation, ou si un prestataire dont nous dépendons l'exige. Nous levons la suspension lorsque le problème est résolu. Nous pouvons mettre fin au contrat avec un préavis de 30 jours en cas de manquement répété ou grave, et pouvons cesser de fournir un Service ou l'ensemble des Services avec un préavis d'au moins 90 jours, auquel cas nous remboursons toute période prépayée non utilisée.

À la fin du contrat, les sections 5 (vos données), 18, 19, 20, 22 et 23 continuent de s'appliquer, et la section 3 régit le sort de vos données.

17. Sécurité, sauvegardes et disponibilité

Nous protégeons les Services par des mesures adaptées à une plateforme pour petites entreprises : connexions chiffrées partout, mots de passe stockés sous forme hachée, clés secrètes que vous nous confiez stockées chiffrées, accès à votre compte contrôlé par l'appartenance à l'équipe et les permissions, serveurs maintenus à jour et surveillés, et accès du personnel limité à ce que l'assistance nécessite. Nous sauvegardons les Services quotidiennement à des fins de reprise après sinistre et conservons ces sauvegardes pendant 7 jours. Nous vous informons sans retard injustifié si nous avons connaissance d'une violation affectant vos données, et nous vous aidons à respecter vos propres obligations, comme le décrit le DPA.

Nous nous efforçons de maintenir les Services disponibles en permanence, mais nous ne garantissons pas un service ininterrompu. La maintenance, les incidents chez nos prestataires et les événements indépendants de notre volonté peuvent provoquer des interruptions. Lorsque nous le pouvons, nous planifions la maintenance en dehors des heures ouvrées de votre région et l'annonçons dans le tableau de bord.

18. Propriété intellectuelle

Les Services, leurs logiciels, leur design, leurs modèles, leur documentation ainsi que le nom et les logos Calenzy appartiennent à Calenzy ou à ses concédants. Votre abonnement vous donne une licence pour les utiliser pour votre entreprise pendant toute sa durée, et rien de plus. Vos données et votre contenu restent votre propriété (section 5). Si vous nous envoyez des idées ou des retours, nous pouvons les utiliser sans rien vous devoir.

19. Garanties et responsabilité

Nous fournissons les Services avec la compétence et le soin raisonnables, tels que décrits sur notre site web et dans les présentes Conditions. En dehors de cela, les Services sont fournis en l'état : nous ne promettons pas qu'ils répondront à tous les besoins, qu'ils seront exempts d'erreurs ou qu'ils seront disponibles sans interruption, et nous ne donnons aucune autre garantie, expresse ou implicite, dans la mesure où la loi nous permet de l'exclure.

Plafond. Notre responsabilité totale envers vous pour tout ce qui découle des Services ou des présentes Conditions, sur le fondement contractuel, délictuel ou autre, est limitée au montant que vous nous avez payé au cours des 12 mois précédant l'événement à l'origine de la réclamation.

Pertes exclues. Nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes ou consécutives, des pertes de bénéfices, de chiffre d'affaires, d'activité, de clientèle ou d'économies escomptées, ni de la perte ou de l'altération de données lorsque vous n'avez pas conservé vos propres copies comme le demande la section 5, ni de ce qui est causé par votre contenu, votre propre code, vos clients, un service connecté ou un tiers que nous ne contrôlons pas.

Rien dans les présentes Conditions ne limite la responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par une négligence, en cas de fraude, ou pour tout ce qui ne peut pas être limité en vertu de la loi applicable.

20. Indemnisation

Vous nous indemniserez des pertes, coûts et frais juridiques raisonnables découlant d'une réclamation d'un tiers (y compris vos clients et les autorités) causée par votre contenu, votre utilisation des Services en violation des présentes Conditions ou de la loi, vos envois de messages, les ventes que vous réalisez via les Services, ou les données que vous collectez auprès de vos clients. Nous vous informerons rapidement d'une telle réclamation et vous permettrons de participer à sa défense.

21. Modifications

Des Services. Nous améliorons les Services en continu et pouvons ajouter, modifier ou retirer des fonctionnalités. Si nous retirons une fonctionnalité que vous payez ou effectuons un changement qui réduit sensiblement ce que vous obtenez, nous en informons le Propriétaire au moins 30 jours à l'avance, et vous pouvez résilier avec remboursement de la période prépayée non utilisée si le changement est inacceptable pour vous.

Des présentes Conditions. Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions. Les modifications mineures prennent effet dès leur publication avec une nouvelle date de « dernière mise à jour ». Pour les modifications substantielles, nous en informons le Propriétaire par email au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur. Utiliser les Services après cette date signifie que vous acceptez les nouvelles Conditions ; si vous ne les acceptez pas, résiliez avant cette date.

22. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions sont régies par le droit de Singapour. En cas de litige, nous chercherons d'abord à le résoudre par le dialogue, et chacun de nous répondra à la réclamation écrite de l'autre sous 30 jours. En cas d'échec, les tribunaux de Singapour ont compétence exclusive, et chacun de nous s'y soumet. Lorsque la loi de votre pays vous confère des droits impératifs pour engager ou défendre une action chez vous, les présentes Conditions ne vous en privent pas.

23. Dispositions générales

• Les présentes Conditions, la Politique de confidentialité, le DPA, la page des tarifs et tout devis que vous acceptez constituent l'intégralité de l'accord entre nous pour les Services et remplacent les versions antérieures.
• Nous pouvons transférer cet accord à un successeur de notre activité ; nous vous en informerons le cas échéant. Vous ne pouvez pas le transférer sans notre consentement.
• Aucun de nous n'est responsable d'un défaut d'exécution dû à des événements échappant à son contrôle raisonnable, à l'exception de l'obligation de payer.
• Si une partie des présentes Conditions est jugée inapplicable, le reste continue de s'appliquer.
• Ne pas exercer un droit à un moment donné ne vaut pas renonciation à ce droit.
• Les notifications qui vous sont destinées sont envoyées à l'adresse email du Propriétaire figurant sur le compte ; les notifications qui nous sont destinées sont à adresser à support@calenzy.com.
• Nous sommes des contractants indépendants ; rien dans les présentes ne crée de partenariat, de mandat ou de relation de travail.

24. Contact

Calenzy Pte. Ltd.
160 Robinson Road
Singapore 068914
Email : support@calenzy.com
Téléphone : +65 6232 7812
Protection des données : dpo@calenzy.com